L’employeur détermine les jours et horaires de travail en vigueur au sein de l’entreprise. Il doit respecter la réglementation sur la durée du travail et les accords applicables dans l'entreprise.



  • Jours de travail

La répartition hebdomadaire du travail s’effectue le plus souvent sur 5 jours, 5,5 jours ou 6 jours.
Sous certaines conditions, elle est possible sur 4 jours ou 4,5 jours.

  • L’horaire de travail

L'horaire de travail fixe les heures de début et de fin de travail, ainsi que les heures et la durée des repos. Le principe selon lequel l'horaire de travail est organisé dans le cadre de la semaine et de manière collective connaît de nombreuses exceptions. Si l'horaire de travail est en principe collectif, des dérogations sont possibles, notamment en cas d'horaires individualisés (voir ci-dessous) ou de travail à temps partiel. A lire aussi la fiche " Le temps partiel ".

  • Les horaires individualisés

L’entreprise peut permettre aux salariés d'aménager individuellement leurs horaires de travail à l’intérieur de créneaux.
Pour instituer des horaires individualisés il faut :
- que le personnel en ait fait la demande,
- et que le comité social économique s’il a été mis en place dans l’entreprise, le comité d’entreprise, ou à défaut les délégués du personnel ne s’y opposent pas
- et que l’inspecteur du travail ait été préalablement informé.
A défaut de représentant du personnel, l’inspecteur du travail autorise la mise en place d’horaires individualisés (art.L.3122-48 à L.3122-52 C.trav).

  • Récupération des heures perdues

L'employeur peut imposer la récupération des heures perdues (art. L.3121-50 C.trav.) en raison :
- d'un pont chômé,
- d'une interruption collective de travail pour cas de force majeure,
- d'inventaire,
- d'intempéries.
Un accord d’entreprise ou d’établissement ou, à défaut un accord de branche, peut fixer les modalités de récupération, à défaut elle doit s’effectuer dans les 12 mois avant ou après la perte des heures (art. R.3121-34 C.trav.).
L’inspecteur du travail est préalablement informé par l’employeur (art. R.3121-33 C.trav).

  • Les équipes de suppléance

Les entreprises industrielles ont la possibilité de mettre en place des équipes spéciales qui travaillent uniquement pendant que les autres salariés sont en repos de fin de semaine, ou encore à l'occasion des jours fériés ou des congés annuels (art. L. 3132-16 à L. 3132-19 C.trav).

  • Le travail par relais, roulement ou par équipes

- Le travail par relais ou par roulement permet de faire travailler les salariés à différentes heures de la journée.
- Le travail en équipe successive quant à lui se caractérise par le travail de plusieurs équipes qui se succèdent mais ne se croisent pas.


Accord sur temps de travail Chabé PDF :
Pièce jointe 20